Gouvernement: code des douanes et impôts indirects au menu du prochain conseil

Gouvernement: code des douanes et impôts indirects au menu du prochain conseil

Un Conseil de gouvernement se tiendra jeudi prochain sous la présidence du chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, indique un communiqué de son département.

Le Conseil examinera quatre projets de décret, dont le premier modifie et complète le décret pris pour l'application du code des douanes et impôts indirects, alors que le deuxième porte création et organisation de l'Institut de formation aux métiers de la boulangerie et de la pâtisserie à Casablanca, précise le communiqué.

Le troisième projet de décret modifie et complète le décret fixant les normes de qualité de l'air et de les modalités de mise en place des réseaux de surveillance, et le 4ème modifie et complète le décret relatif aux procédures d’exécution des dépenses du Conseil économique, social et environnemental.

Le Conseil achèvera ses travaux par l’examen de propositions de nomination à des fonctions supérieures conformément à l’article 92 de la Constitution.

Articles qui pourraient vous intéresser

Lundi 16 Juin 2025

Conseil de gouvernement : protection de l’enfance, décrets ministériels et accords internationaux à l’ordre du jour

Lundi 16 Juin 2025

La DGPC attribue un contrat de 888 000 dirhams pour l’achat de bouées de sauvetage téléguidées

Lundi 16 Juin 2025

Casablanca Aéronautique signe un accord stratégique avec Boeing

L’Actu en continu

Hors-séries & Spéciaux